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Propriétaire du site : Olivier Portail 
Contact : contact@animauxcompagnie.fr
+33641582088 
Adresse : Chadernac 1588A 43300 Langeac

Identification de l’entreprise : Micro entreprise Olivier Portail – SIREN : 902810290 –  Adresse postale : Chadernac 1588A 43300 Langeac.

Hébergeur : HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

Délégué à la protection des données : Le Site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée des utilisateurs. –

Autres contributeurs : HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons

Olivier Portail est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité

Olivier Portail ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://animauxcompagnie.fr/ .

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Olivier Portail s’engage à sécuriser au mieux le site https://animauxcompagnie.fr/ , cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://animauxcompagnie.fr/ est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Le Puy-en-Velay.